11/01/24

Réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie – Référentiel INCa (actualisation décembre 2023)

Dès le premier Plan cancer de 2003-2007, avaient été mises en place des « réunions de concertation pluridisciplinaire » (RCP) rendant obligatoire l’examen de la stratégie thérapeutique pour le patient par une commission de trois experts différents.

En 2005 était publiée une première circulaire relative à l’organisation des soins en cancérologie qui définissait les premiers principes généraux de l’organisation des RCP, complétée en 2007 par les premiers décrets d’autorisation portant sur l’activité de soins en cancérologie. Suite à la réforme des autorisations intervenue en 2022, l’INCa a publié septembre 2023 un référentiel incluait une révision des règles entourant les RCP.

En complément de textes réglementaires déjà fournis en normes encadrant la RCP en cancérologie, le présent référentiel entend guider les professionnels et les institutions concernés dans la définition et le champ d’application des RCP, dans le fonctionnement pratique d’une RCP et dans le déroulé du passage d’un dossier en RCP.


Une actualisation de ce document a été faite, permettant de garantir l’implication des expertises nécessaires à la discussion pluridisciplinaire pour les différentes pathologies. Elle vise également à assurer son alignement avec les exigences de la nouvelle réforme des autorisations.

Cette actualisation concerne essentiellement la composition des quorums (pages 33, 34 et 35 du document) :

  • pour le quorum des RCP standard hors hématologie
  • pour le quorum des RCP de recours en hématologie organisées par un établissement mention B pour les TMSC
  • pour le quorum des RCP de recours concernant le digestif et le thoracique

Certains ajustements relevant de l’organisation logistique des RCP permettent par ailleurs d’apporter plus de souplesse aux établissements organisateurs. Ils sont reportés en pages 24, 30 et 41 de ce document.

➡  Nouveau référentiel RCP – INCa

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