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Identitovigilance

Qu’est-ce que l’identitovigilance ?

L’identitovigilance est l’ensemble des mesures mises en œuvre pour fiabiliser l’identification de l’usager afin de sécuriser ses données de santé, à toutes les étapes de sa prise en charge. (Source : Définition du Ministère des Solidarités et de la Santé)

« Le bon patient, pour le bon soin, au bon moment »

INS – Identité Nationale du Patient

Le téléservice INSi permet aux acteurs de la santé et du médico-social de :

  • Obtenir l’INS et les traits de l’identité de référence d’un patient ;
  • Vérifier l’INS et les traits de l’identité de référence d’un patient.

Le 4 statuts de l’identité d’un patient :

  • Identité qualifiée (pièce d’identité ✅ – appel au téléservice INSi ✅)
  • Identité validée (pièce d’identité ✅ –  pas d’appel au téléservice INSi)
  • Identité récupérée* (pas de pièce d’identité – appel au téléservice INSi ✅)
  • Identité provisoire (pas de pièce d’identité – pas d’appel au téléservice INSi)

*Il est recommandé de ne plus utiliser le statut « identité récupérée », si vous n’avez pas de pièce d’identité sous les yeux

Intérêt de l’INS dans le DCC

  • S’assurer de prendre en charge le bon patient, à chaque étape de son parcours de soins, par les différents acteurs de la cancérologie qui utilisent le DCC.
  • A moyen et long terme, récupération de documents tels que le compte-rendu d’anatomopathologie et le compte-rendu de génétique moléculaire, ainsi que l’envoi de documents vers le DMP (comme le PPS).

👈 Découvrez le visuel « L’identité du patient dans le DCC »

Doublons et fusions dans le DCC

Gestion des demandes liées à l’identito-vigilance

  • Toute demande liée à l’identitovigilance dans le DCC doit passer par l’assistance du DCC.
  • Toutes les actions réalisées dans le DCC par ONCOPL font l’objet d’une procédure et d’un suivi constant.

Rôle d’ONCOPL

  • Campagne et recherche de doublons : Idéalement 2 fois par an, ONCOPL agit de manière proactive pour limiter les doublons et, avec les 3C, repère les dossiers à fusionner ou à supprimer lorsqu’ils sont vides.
  • Sensibilisation des utilisateurs : ONCOPL communique, directement auprès des utilisateurs et/ou via les 3C, sur les bonnes pratiques d’utilisation du DCC (identité, RGPD, tutos vidéos…). A compter de 2026, une formation spécifique pour les secrétaires 3C est également mise en place.

Rôle des 3C

ONCOPL a élaboré un guide utilisateur dédié aux secrétaires 3C qui contient un paragraphe dédié à l’identitovigilance. Les 3C peuvent y retrouver en détail toutes les informations liées à leurs missions dans le DCC :

  • Indiquer un maximum de données pour un patient (adresse, professionnels de santé)
  • Vérifier l’exactitude des données pour un patient
  • Signaler les erreurs présentes dans le DCC (identité, erreurs de saisie…)
  • Sensibiliser les utilisateurs des établissements du 3C (notamment à l’identitovigilance)

Découvrez le visuel « Doublons et fusions dans le DCC » 👉

 

 

Quelques définitions…

  • Doublon : On parle de doublon lorsqu’un même patient a été créé plusieurs fois dans la base DCC par un ou plusieurs utilisateurs.
  • Fusion : On parle de fusion de dossiers lorsqu’on regroupe toutes les données médicales de 2 (ou plus) dossiers dans un seul. Lors d’une fusion, les données administratives d’un seul dossier peuvent être conservées mais toutes les informations médicales sont conservées. Les liens contextuels vers les DPI des 2 dossiers sont également conservés. On peut également fusionner les tumeurs, sur le même principe : toutes les fiches RCP sont conservées mais un seul intitulé de tumeur est visible dans le dossier du patient.
  • Collision : On parle de collision de dossiers lorsque des informations concernant 2 (ou plus) patients différents sont renseignées dans un seul dossier.

 

Supports / Documents de référence

  • Rubrique « Aide ? » dans le DCC
  • Guide utilisateur « Rôle et missions du 3C dans le DCC »